Idéalement, la délégation doit être attribuée à un ou une vice-président·e. Il n’existe pour l’instant pas de politique dédiée à la protection et au bien-être des animaux dans les Régions. La création d’une délégation à la condition animale permet de garantir une prise en compte systémique et systématique du respect des animaux dans les différentes politiques menées par la Région. Dotée d’un budget et d’une équipe dédiée, cette délégation impulse des projets bénéfiques aux animaux et veille à mettre fin à toute pratique cruelle.

Se mobiliser pour une “grande cause” permet de mettre en lumière une cause qui n’est pas assez prise en considération par la puissance publique.

En lien avec les compétences de la Région, cet audit permet, en tout début de mandat, de faire l’état des lieux des besoins et urgences, pour réaliser un plan d’action détaillé sur la durée du mandat.

La vigilance, face aux maltraitances sur le territoire, peut être exercée par l’ensemble des élues et élus pour demander aux échelons concernés d’agir. La Région peut user de son pouvoir d’influence pour dénoncer toutes les atteintes à l’animal, même quand ça ne relève pas de leur compétence directe.

Tout comme le respect de l’environnement, le respect des animaux devrait être une condition à tout financement public. Cette clause peut prendre la forme de construction de bâtiments avec des aménagements prévus pour les animaux du bâti (oiseaux, mammifères et insectes), l’option quotidienne de repas végétariens dans les cantines scolaires et autres cantines publiques, une commande publique “100 % produits non testés sur les animaux”, etc.

Ce prix pourrait être remis à toute personne, association, entreprise ou commerce qui œuvre de façon exemplaire pour la cause animale : installation de nichoirs, sauvetages, actions de stérilisation de chats…

Les policiers peuvent également être formés à des éléments de droit animalier et au lien entre les actes de cruauté exercés sur les animaux et les violences intrafamiliales.

Ce vœu symbolique participe au plaidoyer national et encourage les mairies à agir en conséquence, puisque cela relève de leurs compétences. Le vœu devrait également encourager l’État à accompagner les communes.

Les associations de protection animale jouent un rôle fondamental pour réduire la souffrance animale et ont besoin de soutien pour mener à bien leurs missions. Ce soutien peut provenir de subventions, mise à disposition de locaux, prises de paroles en soutien lorsqu’elles sont mises en cause par des lobbies, etc.

Les élu·e·s doivent être la vitrine d’une transition alimentaire durable et moins génératrice de souffrance animale. La réduction des productions carnées, les repas bio et les circuits de production végétale locale ne doivent pas être appliqués seulement dans les cantines scolaires. Des villes comme Strasbourg ou Amsterdam ont déjà mis en place ces repas végétariens.

Cette assemblée intégrerait les parties prenantes (associations, professionnel·le·s, expert·e·s scientifiques, acteurs institutionnels, syndicats, citoyen·ne·s…) pour travailler collectivement et permettre l’émergence de propositions ou le suivi des problématiques locales ainsi qu’une amélioration de l’acceptabilité de certaines politiques.

Une partie du budget participatif pourrait être destinée à des projets proposés et choisis par les habitant·e·s pour améliorer la situation des animaux et la préservation de leurs milieux de vie (parcs canins, refuge pour animaux blessés, etc.).

Plus de 11 millions d’animaux ont été réquisitionnés pendant la seule Première Guerre mondiale. Si les guerres du XXe siècle ont été effroyables pour les hommes et les femmes, elles l’ont aussi été pour les animaux. Sans abaisser les souffrances des premiers, un monument commémoratif pour les animaux entend reconnaître le lourd tribut que les animaux ont payé et rendre hommage aux liens d’affection et de solidarité entre animaux et humains. Si ce sont surtout les communes qui peuvent agir, la Région et les départements peuvent le leur suggérer et le proposer aux services départementaux chargés de l’organisation des anciens combattants.

Lors de la création de Parcs Naturels Régionaux, ainsi que pour les parcs régionaux et réserves naturelles régionales existants : exclure certaines zones de l’action de chasse ou de pêche.

État, éleveurs et éleveuses, associations de protection de la nature, spécialistes du loup ainsi que la population et même les chasseurs : la présence du loup mais aussi des autres grands prédateurs (lynx, ours) mérite un dialogue apaisé et constructif. Le soutien financier et technique sera mis en place pour les éleveurs et les éleveuses que ce soit par des aménagements spécifiques, l’utilisation de chiens de protection ou la création d’emplois d’aide-berger.

Renard, belette, pie bavarde, geai des chênes, etc. sont autant d’animaux pouvant être “détruits”, selon certaines périodes et modalités définies par arrêté. Pour la régulation de ces espèces, hors période de chasse ou sur des territoires non chassés et non chassables, le préfet a tous pouvoirs. On parle alors de “destructions administratives”. Le dialogue avec la préfecture peut permettre des évolutions.

Afin de prévenir les conflits d’usages liés à la nature (loisirs, élevage, chasse, etc.), un espace de dialogue et de concertation pourrait inclure les différents acteurs d’un territoire (un ou plusieurs départements, selon leurs spécificités) :

• acteurs économiques de la ruralité (agriculture, forêt, pastoralisme, etc.) ;
• représentant·e·s des activités de loisirs (randonnées pédestres et cyclistes, promeneurs, cavali·ère·er·s, naturalistes, chasseurs, etc.) ;
• acteurs de la protection des espaces naturels (collectivités, conservatoire des espaces naturels, associations de protection de la biodiversité, de protection du paysage, etc.) ;
• scientifiques (chercheurs et chercheuses si possible locaux) professionnels ou amateurs.

Ces “états généraux” pourraient aboutir à des décisions entre acteurs de type charte ou engagement moral, voire à des décisions politiques sur certains aspects qui relèvent des compétences de la Région.

Toute demande de subvention ou aide indirecte émanant d’une association, fédération de chasse ou de pêche ou autre établissement lié à la chasse ne sera accordée qu’au titre des actions pour la biodiversité et l’entretien des milieux.

Le plus souvent associatifs, ces refuges, centres de soins et sanctuaires accueillent, soignent et protègent la faune sauvage. Le soutien à ces structures doit être acté dans les schémas régionaux pour la biodiversité (SRB).

Nous pourrions renforcer les écosystèmes et développer l’écotourisme en retrouvant les ours, lynx, grands ongulés, vautours et autres rapaces, poissons innombrables dans les rivières. Les bienfaits des écosystèmes plus complets sont nombreux : bien-être et équilibre psychique (diminution des dépenses de santé), production d’eau potable, stockage du carbone atmosphérique, lutte contre les espèces invasives, production de biomasse marine, diminution des impacts du loup sur les élevages, emplois non délocalisables…

Les routes qui sillonnent et fragmentent les habitats des animaux sont responsables de la mort d’innombrables animaux (oiseaux, mammifères, batraciens, reptiles, etc.).

La politique de zéro artificialisation nette doit être mise en œuvre concrètement et immédiatement afin d’arrêter la destruction des écosystèmes et des habitats de nombreux animaux.

Afin de favoriser la migration et autres déplacements des animaux sauvages, plusieurs mesures peuvent être mises en place comme des installations anti électrocution et anticollision sur les corridors écologiques, écoducs, remontées de poissons…

Cette disposition s’applique aux infrastructures ferroviaires sur les voies TER (via SNCF Réseau) et routières (via le CPER) pour la Région.

Après étude et en concertation avec les experts de la protection de la biodiversité, le gestionnaire doit mette en œuvre des mesures d’atténuation de l’impact.

L’obtention de subventions publiques devrait être conditionnée au respect des animaux. Les aides directes et indirectes doivent exiger des garanties d’absence de cruauté envers les animaux. L’élevage intensif (entendu comme un modèle où les animaux se retrouvent dans des cages ou des bâtiments en densité très élevée, sans accès au plein air ou aux pâturages et qui subissent des mutilations) ne sera pas financé par la Région.

L’élevage pour le foie gras, la fourrure, les spectacles avec des animaux sauvages, la corrida, l’élevage des animaux pour la chasse, ou encore l’expérimentation animale seront également concernés.

À l’inverse, la Région doit accompagner les entreprises dans leur transition économique vers une activité plus respectueuse du vivant (en établissant un plan de formation spécifique).

85 % des Français·es sont favorables à l’interdiction de l’élevage intensif (sondage IFOP et Fondation 30 Millions d’amis, 2021).

77 % des Français·es sont favorables à l’interdiction d’élever des animaux dans le seul but de commercialiser leur fourrure (sondage IFOP et Fondation Brigitte Bardot, 2020).

90 % des Français·es sont favorables à l’interdiction du commerce de la fourrure.

Les écologistes s’opposent à ces “divertissements” contribuant à la souffrance animale et qui privent les animaux de liberté et de dignité. La Région et le département peuvent combattre la présence de ces activités en cessant tout soutien et en favorisant le développement de spectacles alternatifs.

La Région et le département peuvent faire de la cause animale et de la sauvegarde de la biodiversité un levier d’insertion et d’emplois. Ils peuvent également encourager le développement de formations liées au respect animal (droit, éthologie, etc.), en plus de l’intégration de ces notions dans les programmes des formations professionnelles liées (élevage, pêche…).

Que ce soit dans la mode, l’alimentation végétale ou la cosmétique, des initiatives entrepreneuriales émergent pour créer des alternatives sans souffrance animale. Soutenir financièrement le développement de filières éthiques vis-à-vis des animaux permettrait à ces initiatives de se démultiplier. À noter qu’elles s’inscrivent majoritairement dans des démarches environnementales comme par exemple le développement de textiles végétaux ou biologiques, la création de chaussures en matières végétales recyclées, etc.

Dans le cadre d’un projet territorial, un groupe de travail entre les éleveurs et éleveuses d’animaux de compagnie du territoire peut être organisé afin d’engager des démarches volontaires d’amélioration des conditions d’élevage des animaux. Une charte de bonnes pratiques pourrait être rédigée et servir de modèle pour d’autres territoires (conditions d’élevage, etc.), en attendant une certification nationale.

Dans les contrats alimentaires de la commande publique, favoriser le bio et inscrire un critère de bien-être animal pour refuser les produits animaux provenant d’élevages qui pratiquent caudectomie, débecquage, castration à vif, gavage… Des critères peuvent également être appliqués pour les animaux marins, comme l’absence de chalutage en eaux profondes, etc.

Engager, avec les acteurs de la restauration collective, un travail sur la réduction des protéines animales et une substitution équilibrée par des protéines végétales. Pour les lycées, proposer des kits de formations sur les bienfaits écologiques et sanitaires de la diminution de la consommation de produits animaux.

Enfin, proposer une alternative végétale pour les goûters des enfants (boissons végétales, fruits, etc.).

Mettre en œuvre un plan régional de développement de l’agriculture biologique, un plan régional de l’agriculture durable et une politique des ports de pêche exigeants sur le bien-être animal, tout en promouvant la réduction de la consommation de produits animaux et l’augmentation des protéines végétales pour la consommation humaine dans les différents plans et schémas agricoles régionaux. Outre les schémas, mettre en place des campagnes de sensibilisation des habitant·e·s à l’importance de l’alimentation végétale. Le scénario TYFA (Ten Years For Agroecology) réduit ainsi la production animale de 45 % d’ici 2050.

Plus globalement, promouvoir le développement d’une agriculture respectueuse du vivant et des animaux via les fonds européens et l’accès au foncier notamment.

À travers le SRADDET, la Région favorise ou conditionne l’accès au foncier à des pratiques agricoles compatibles avec le double objectif de résilience alimentaire et d’amélioration de la condition animale : agroécologie, critères de bientraitance animale, filières végétales, diversification des cultures, introduction de légumineuses dans les rotations.

82 % des Français·es sont favorables à l’interdiction, en France, de l’élevage en cages dans un délai de 5 ans ; 91 % sont favorables à rendre obligatoire un accès extérieur, pour tous les animaux d’élevage, dans un délai de 10 ans ; 86 % sont favorables à ce qu’en France on rende obligatoire (sans exception pour l’abattage halal ou casher) l’étourdissement des animaux avant leur abattage (sondage IFOP et Fondation Brigitte Bardot, 2020).

Plus aucune commande de foie gras pour les réceptions, cérémonies, banquets, cocktails, cadeaux de la Région.

Par exemple, plutôt que l’agrainage et la régulation par la chasse, une solution pour protéger les cultures peut être de concevoir différemment nos paysages agricoles. Ainsi, réduire la surface des parcelles de maïs permettrait de les protéger plus facilement des dégâts des sangliers.

Encourager le développement de démarches innovantes respectueuses des animaux comme les œufs sans broyage des poussins et lait ou œufs sans réforme des femelles…

Mettre en place une subvention incitative pour l’application de cette charte, créer un label pour les établissements respectant ces normes et créer une agence régionale de veille au bien-être animal, intégrant toutes les parties prenantes (associations, professionnels, acteurs institutionnels, syndicats, etc.). En l’absence d’avancée nationale sur le sujet, ce label ou “mention valorisante” aurait un cahier des charges précis, facilitant les critères en restauration collective publique et privée, mais aussi auprès des consommateurs et consommatrices.

Soutenir un meilleur maillage des abattoirs au niveau régional pour réduire les temps de transport, favoriser la formation des gendarmes à la réglementation sur les transports d’animaux, viser la suppression des aides aux entreprises d’exportation d’animaux vers les pays tiers.

81 % des Français·es sont favorables à l’abattage des animaux sur leur lieu d’élevage (sondage IFOP et Fondation 30 Millions d’amis, 2021).

Refuser la pratique de l’abattage sans étourdissement et faciliter la mise en place d’initiatives d’abattage rituel avec étourdissement préalable. Réfléchir à la mise en place de la vidéosurveillance du processus d’abattage et exiger qu’un organisme indépendant comme une ONG de protection animale le visite régulièrement. Enfin, initier un comité de liaison entre les différentes parties prenantes (élu·e·s, direction et employé·e·s de l’abattoir, éleveurs et éleveuses, ONG de protection animale…), toutes réunies dans le but d’améliorer les conditions de mise à mort des animaux.

84 % des Français·es estiment que la pratique consistant à abattre des animaux en pleine conscience est inacceptable, quelles que soient les circonstances (sondage IFOP et Fondation 30 Millions d’amis, 2021).

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Ces programmes pourraient être réalisés par des prestataires extérieurs, mais aussi via l’adoption d’animaux “mascottes” adoptés dans des refuges. Une attention particulière sera portée dans le CEPOM pour garantir qu’une personne soit responsable et capable de soigner l’animal.

Peu de solutions accessibles existent pour faire garder son animal en cas de situations exceptionnelles comme une hospitalisation. Des solutions d’accueil peuvent être initiées par les collectivités comme c’est le cas à Brest avec la Halte Canine Brestoise.

Les personnes précaires (sans emploi, en situation de handicap, travailleurs pauvres, sans abri…) doivent pouvoir fournir à leur animal de compagnie une alimentation et des soins nécessaires à leur bonne santé. Il n’est pas rare que les propriétaires d’animaux domestiques se privent eux-mêmes pour le bien de leur compagnon. Il appartient aux collectivités d’alléger cette charge en proposant par exemple des chèques ou bons de soins vétérinaires attribués aux personnes en situation de précarité ou en soutenant des associations intervenant auprès des personnes isolées ou marginalisées, comme l’association Gamelles Pleines à Paris.

La Région ne peut qu’appliquer la législation nationale sur l’expérimentation animale qui est elle-même une transposition d’une directive européenne. Cependant, elle a des possibilités d’agir pour favoriser la transition vers une recherche sans animaux, à la fois en limitant l’installation ou le développement d’élevages ou d’animaleries destinées à fournir des animaux aux laboratoires sur le territoire régional et en soutenant la recherche sur les méthodes alternatives.

Plusieurs activités peuvent être organisées à destination d’un public particulier de jeunes ou d’adultes ou un public intergénérationnel afin de créer des temps d’échanges sur la sensibilité animale : expositions artistiques et scientifiques, spectacles sur des thématiques en lien avec la sensibilité des animaux, rencontres avec des associations travaillant sur le sujet de l’empathie et du respect animal, ateliers “philo”…

Outre les bénéfices directs pour les animaux concernés par les formations professionnelles citées (élevages, pêche, restauration, animaux utilisés pour tester les produits d’entretien…), les dispositifs éducatifs en faveur du développement de l’empathie et du respect des animaux aident aussi à instaurer plus de bienveillance entre les personnes.

La Région peut proposer l’inscription d’une formation sur la cuisine végétarienne et végétalienne au contrat de plan régional de développement des formations et de l’orientation professionnelle.

On peut y intégrer des albums jeunesse, romans, BD, journaux spécialisés, ouvrages de philosophie (éthique animale…), sciences (écologie, éthologie), ouvrages juridiques (droit animalier)…

Les dissections ne sont plus au programme SVT des collèges et lycées mais ne sont pas interdites.

Les pratiques de loisir cruelles envers les animaux sont nombreuses, certaines revendiquant leur appartenance au patrimoine culturel d’autres portant la simple étiquette de “divertissement”. Plus que jamais les écologistes doivent s’opposer à cette culture de la contrainte, de la cruauté et de la violence qui prive les animaux de liberté et de dignité. Si elle n’a pas toujours les compétences pour légiférer sur l’arrêt de ces activités en tant que telles, la Région peut couper toute subvention à partir du moment où les “impératifs biologiques” des animaux ne sont pas respectés.

Des animaux transportés de site en site, détenus dans des cages ou des piscines alors qu’à l’état naturel ils parcourent quotidiennement de grandes distances, traumatisés par le dressage ou suppliciés pendant des dizaines de minutes… Voilà les sombres coulisses de ces spectacles. Une loi en cours d’examen à l’hiver et printemps 2021 prévoit leur interdiction pour les cirques itinérants uniquement.

72-73 % des Français·es sont favorables à ce que les pouvoirs publics accompagnent dès à présent les professionnels du cirque vers des spectacles sans animaux sauvages (sondages IFOP et Fondation 30 Millions d’amis 2021 – Fondation Brigitte Bardot, 2020).

77-82 % des Français·es sont contre la chasse à courre (sondage IFOP, Fondation 30 Millions d’amis, 2021 et Fondation Brigitte Bardot, 2020).

La Fédération française d’équitation recense plus de 700 000 licencié·e·s. De nombreuses disciplines équestres existent (attelage, CSO, dressage, etc.) auxquelles s’ajoutent le loisir équestre et les courses hippiques. La Région peut conditionner les aides accordées aux structures (centres équestres, élevages, fermes équestres…) et aux évènements (concours, courses hippiques, trek…) à un cahier des charges sur le respect animal et à la mise en place d’adaptation de l’hébergement et du pâturage (stabulations libres, cheminements de type “paddock paradise” pour les milieux contraints en termes d’espaces, replantation des haies pour la biodiversité tout autant que pour briser les vents et ombrager les animaux…).

Au Costa Rica, pays modèle de l’écotourisme, 25 % du territoire est protégé grâce aux nombreux parcs nationaux, réserves écologiques, nationales et privées. Les touristes financent l’entretien et la protection des parcs, tout en permettant aux locaux de vivre de l’écotourisme, et cela dans le respect des animaux (limitation du nombre de visiteurs, sentier balisé obligatoire, zones non accessibles aux humains…).

Inciter et soutenir le dialogue entre les associations de protection de la nature et les fédérations, clubs et évènements sportifs et encourager la formation des encadrants à la connaissance et au respect des animaux et du vivant. Des programmes permettent de sensibiliser les sportifs à la cohabitation avec les milieux et les animaux, comme par exemple “Neige sauvage” lancé par Mountain Wilderness pour sensibiliser les jeunes aux impacts des sports de neige sur la faune sauvage ou encore “Biodiv Sports” initié par la LPO et visant à diffuser sur les plateformes recensant des itinéraires en milieu naturel les informations concernant la présence de la faune sauvage sensible.